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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets MERLE
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TERROIR DU FOREZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR DU FOREZ
Ets MERLE S.A.

Numéro de dépôt :
98748854
Date de dépôt :
03/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2008

Présentation de la marque TERROIR DU FOREZ

Déposée le 3 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) Ets MERLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR DU FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets MERLE domicilié(e) Au Bourg, 42110 Pouilly-lès-Feurs - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 350 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets MERLE S.A. Monsieur Patrick MERLE - France.

La marque TERROIR DU FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR DU FOREZ est expirée depuis le 3 septembre 2008.

Ets MERLE a également déposé les autres marques suivantes : DELICE DU FOREZ , CASTEL DE CABRA , FOREZ GOURMAND , CHARCUFINE


Ets MERLE S.A. - Au Bourg, 42110 Pouilly-lès-Feurs - France - SIREN 886350040


Ets MERLE S.A. Monsieur Patrick MERLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Tous produits de salaisons et charcuterie.